Informations légales
MENTIONS LEGALES :
Correspondant aux directives de l’article 6-III et 19 de la Loi n* 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance en l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les visiteurs du site web : asourd.fr Ces informations suivantes :
1. Bulletin légales :
Propriétaire : Mayeul MAGNIER
Adresse de localisation du titulaire : 4, Rue des Tilleuls 25380 – Doubs
Le Fabriquant du site web : Valerie LAGARDE
Chef de publication est : Willy ROLLET
Comment entrer en contact avec le Chef de publication : contact@asourd.fr
Le Réalisateur est : Nine HONORE
Comment joindre le Réalisateur : contact@asourd.fr
Hebergeur : O2Switch
SASU au capital de 100 000 Euros
RCS Clermont-Ferrand B 510909807
Code APE (INSEE) 6311Z
Num. de TVA : FR 35 510 909 807
Siège Sociale de l’entreprise : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France
Les Mentions Légales ont été générées via cet outil
2. Présentation :
Tout internaute se connectant et utilisant le site internet : asourd.fr est considéré comme utilisateur du site internet.
Le site asourd.fr réuni différents services, dans l’état, mis à disposition des usageé. Il est ici précisé que ceux-ci doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagés qu’envers le Réalisateur du site asourd.fr. Le site asourd.fr est mis à jour régulièrement par Nine HONORE.
Willy ROLLET s’efforce d’offrir sur le site suivant asourd.fr des informations les plus réalistes possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait attester l’exactitude, la complétude et les informations répandu sur son site web, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En dépendance, l’utilisateur reconnaît se servir des informations fournies (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.
3. Accessibilité :
Le site internet asourd.fr est par principe accessible aux utilisateurs 24/7, excepté en cas d’interruption, prévu ou non, pour les besoins de sa mise à jour ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, asourd.fr se devouera à faire son maximum afin de rétablir l’accès au site et tentera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs Dates & heures de l’interruption. N’étant asservi qu’à une obligation de moyen, asourd.fr ne pourrait être tenu comme responsable des soucis, quelle qu’en soit sa nature, résultant d’une indisponibilité du service
4. Propriété intellectuelle :
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6. Protection des personnes et biens – Maniement des données personnelles :
En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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